Propriété Intellectuelle
Dernière mise à jour : 8 septembre 2024
La présente politique de propriété intellectuelle décrit les droits relatifs aux contenus, marques, logiciels et autres éléments protégés accessibles via les services proposés par Vibesjoie sur le site vibesjoie.com. En utilisant nos services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de cette politique et vous vous engagez à la respecter.
1. Droits de propriété
L'ensemble des éléments constitutifs du site et des services Vibesjoie, notamment les textes, graphiques, logos, icônes, images, extraits audio et vidéo, compilations de données, logiciels et interfaces, sont la propriété exclusive de Vibesjoie ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
1.1 Contenu du site
Tout le contenu publié sur vibesjoie.com, incluant sans limitation les méthodes pédagogiques, les supports de formation, les études de cas, les modèles de stratégie publicitaire et les analyses, constitue une œuvre originale protégée. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
1.2 Logiciels et technologies
Les logiciels, outils, scripts, algorithmes et technologies utilisés pour fournir les services Vibesjoie sont protégés par le droit d'auteur et, le cas échéant, par d'autres droits de propriété intellectuelle. Aucune disposition de la présente politique ne vous confère de droit sur le code source ou les technologies sous-jacentes.
2. Marques et dénominations
Le nom Vibesjoie, le logo associé, ainsi que toutes les dénominations commerciales, marques de service et slogans utilisés dans le cadre de nos activités sont des marques appartenant à Vibesjoie. Toute utilisation de ces marques sans autorisation écrite préalable est formellement interdite, notamment à des fins commerciales, publicitaires ou de référencement.
Les marques de tiers mentionnées sur le site restent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Leur présence ne saurait être interprétée comme un partenariat, une approbation ou une affiliation avec Vibesjoie.
3. Licence d'utilisation accordée à l'utilisateur
Sous réserve du respect de la présente politique et des conditions générales d'utilisation, Vibesjoie vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour accéder aux contenus et services à des fins personnelles et non commerciales.
3.1 Ce qui est autorisé
Dans le cadre de cette licence, vous êtes autorisé à :
| Usage autorisé | Conditions applicables |
|---|---|
| Consulter les contenus en ligne | Usage personnel uniquement |
| Télécharger des ressources mises à disposition | Uniquement si l'option est explicitement proposée |
| Partager un lien vers une page du site | Sans modification de l'URL ni encadrement trompeur |
| Citer un extrait à des fins informationnelles | Avec mention claire de la source et du lien d'origine |
3.2 Ce qui est interdit
Il vous est expressément interdit de :
a) Reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter commercialement tout ou partie des contenus sans autorisation écrite ;
b) Modifier, adapter, traduire, décompiler ou créer des œuvres dérivées à partir des contenus ou des logiciels ;
c) Supprimer ou altérer les mentions de droit d'auteur, de marque ou toute autre mention de propriété figurant sur les contenus ;
d) Utiliser des techniques d'extraction automatisée de données, de scraping ou de collecte systématique de contenus ;
e) Présenter les contenus Vibesjoie comme étant les vôtres ou en attribuer la paternité à un tiers.
4. Contenu soumis par les utilisateurs
Lorsque vous transmettez des contenus à Vibesjoie dans le cadre de l'utilisation des services — tels que des briefs, documents de travail, retours ou messages — vous conservez vos droits de propriété sur ces éléments. Toutefois, vous accordez à Vibesjoie une licence limitée, non exclusive et gratuite pour utiliser ces contenus dans le seul but de fournir et d'améliorer les services convenus.
Vous garantissez que les contenus que vous soumettez ne portent pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les partager dans ce cadre.
5. Signalement d'une atteinte aux droits
Si vous estimez qu'un contenu accessible via nos services porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, nous vous invitons à nous en informer dans les meilleurs délais en fournissant les éléments suivants :
a) L'identification précise de l'œuvre ou de l'élément protégé concerné ;
b) L'URL ou la localisation exacte du contenu litigieux sur notre site ;
c) Vos coordonnées complètes permettant de vous contacter ;
d) Une déclaration affirmant de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le titulaire des droits ;
e) Une déclaration attestant l'exactitude des informations fournies.
Toute demande peut être adressée à : support@vibesjoie.com
Nous nous engageons à examiner chaque signalement avec diligence et à prendre les mesures appropriées dans un délai raisonnable.
6. Contenus de tiers
Certains contenus accessibles via nos services peuvent inclure des références, citations ou liens vers des ressources appartenant à des tiers. Ces éléments restent soumis aux droits de propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs. Vibesjoie ne revendique aucun droit sur ces contenus et décline toute responsabilité quant à leur exactitude, leur disponibilité ou leur conformité aux droits applicables.
7. Absence de renonciation
Le fait pour Vibesjoie de ne pas exercer ou de tarder à exercer un droit prévu par la présente politique ne saurait être interprété comme une renonciation à ce droit. Toute tolérance ponctuelle ne crée aucun droit acquis au bénéfice de l'utilisateur.
8. Modifications de la politique
Vibesjoie se réserve le droit de modifier la présente politique à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page avec la date de mise à jour correspondante. Il vous appartient de consulter régulièrement cette politique. La poursuite de l'utilisation des services après publication de modifications vaut acceptation de la politique révisée.
9. Contact
Pour toute question relative à la présente politique de propriété intellectuelle, vous pouvez nous contacter :
Vibesjoie
2 Av. de Gairaut, 06100 Nice, France
Téléphone : +33 2 77 00 11 28
Email : support@vibesjoie.com
Site web : vibesjoie.com